Mentions Légales

Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »
Le site www.vivrecommeavant.fr est le site officiel de l’Association Vivre Comme Avant.

Propriétaire du site

Association Vivre Comme Avant
14 rue Corvisart
75013 Paris

Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de l’Association Vivre Comme Avant ou de tiers ayant autorisé l’association à les utiliser.
L’Association Vivre Comme Avant se réserve le droit de modifier à tout moment ce contenu et/ou les  mentions légales de son site, si nécessaire.

Directeur de la publication

Mme Annie BROUSSE, en sa qualité de Présidente de l’Association Vivre Comme Avant.

Responsabilité

L’Association Vivre Comme Avant met en œuvre tous les moyens dont elle dispose  pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.
Les informations contenues sur le site ne sont toutefois pas exhaustives,  sont données à titre indicatif  et sont  donc susceptibles d’évoluer à tout moment.
En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à l’Association Vivre Comme Avant.
L’Association Vivre Comme Avant ne saurait, par contre,  en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation  qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

Editeur du site

Association Vivre Comme Avant
14 rue Corvisart
75013 Paris

Hébergeur du site 

OVH SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le site de l’Association Vivre Comme Avant relève de la législation sur le  droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les droits diffusion et de reproduction du contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) sont réservés à l’Association Vivre Comme Avant.
Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de l’Association Vivre Comme Avant.
Pour toute demande relative à une éventuelle utilisation de certains éléments de ce site, merci de contacter :  Mme Annie BROUSSE par e-mail à l’adresse suivante : contact@vivrecommeavant.fr
Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

Crédits photos © Cécile Vico

Droit à l’image 

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la commune peut solliciter son retrait sur simple demande à Mme Annie BROUSSE par e-mail à l’adresse suivante : contact@vivrecommeavant.fr

Liens hypertexte d’accès à un site tiers

Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de l’Association Vivre Comme Avant ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de l’association.
Une demande  de mise en place d’un tel lien peut être adressée à Mme Annie BROUSSE par e-mail à l’adresse suivante : contact@vivrecommeavant.fr

L’Association Vivre Comme Avant se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.

Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Des liens « sortant » figurant sur le site de l’Association Vivre Comme Avant peuvent permettre à ses utilisateurs d’accéder à d’autres sites internet externes sur lesquels l’Association Vivre Comme Avant dispose toutefois d’aucun contrôle.

Elle ne saurait donc être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Cookies

Les utilisateurs sont informés que lors de leurs visites sur ce site, des cookies (éléments ne permettant pas de les identifier mais servant à enregistrer des informations sur leur navigation) peuvent s’installer automatiquement sur leur logiciel de navigation.
Sont alors recueillies de manière automatique des données non nominatives, le plus souvent à usage statistique, concernant la navigation sur le site de l’Association Vivre Comme Avant par son utilisateur.

Les utilisateurs sont informés de la présence de ces cookies, de la possibilité qui leurs est offerte de les refuser et du fait que la désactivation des cookies peut techniquement limiter leur accès à tout ou partie du site.

Il est par ailleurs possible de désactiver les cookies en paramétrant son navigateur.

Confidentialité et protection des données

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », modifiée
Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD

Lors de l’utilisation du formulaire de contact sur le site internet de l’Association Vivre Comme Avant, nous collectons votre nom ainsi que votre adresse e-mail.
Ces données nous étant transmises par vous, la base juridique de leur traitement est donc votre consentement.
Ce traitement de vos données a pour finalité de répondre à votre demande de contact et ainsi vous donner réponse.
Les données collectées sont nécessaires  à la finalité de ce traitement.
Elles sont conservées le temps nécessaire à leur exploitation pour rendre le service sollicité.

Sont destinataires de ces données :

  • Les adhérents à l’Association Vivre Comme Avant.

Ces données ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Toutes les précautions nécessaires à la meilleure préservation possible de la sécurité des données collectées sont prises par l’Association Vivre Comme Avant , qui s’engage à signaler tout incident grave impactant la confidentialité des données détenues.

Conformément aux dispositions du RGPD, vous disposez :

  • du droit de retirer à tout moment votre consentement.
  • d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement de vos données,
  • d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement qui en est fait,

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, merci de prendre contact par écrit, accompagné d’un justificatif d’identité, avec Mme Annie BROUSSE par e-mail à l’adresse suivante : contact@vivrecommeavant.fr
Vous est également ouverte la possibilité, dans une situation où vous le jugeriez nécessaire, d’effectuer un signalement auprès de la CNIL.

Tout utilisateur du site https://www.vivrecommeavant.fr reconnait avoir pris connaissance des mentions légales d’information ci-dessus exposées et les avoir acceptées.

Aller en haut de la page